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Journal n°8233
du 10 juillet 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-425 du 2 juillet 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 2011-222 du 7 avril 2010 portant nomination des membres du Conseil Scientifique de l’I.M.S.E.E. et l’arrêté ministériel n° 2012-339 du 21 juin 2012 portant désignation du Vice-Président du Conseil Scientifique de l’I.M.S.E.E.
Scientifique de la Statistique et des Etudes Economiques, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-222 du 7 avril 2010 portant nomination des membres du Conseil Scientifique de l’I.M.S.E.E. ;
Vu l ... Scientifique de la Statistique et des Etudes Economiques, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-222 du 7 avril 2010 portant nomination des membres du Conseil Scientifique de l’I.M.S.E.E. ;
Vu l ...
Journal n°8179
du 27 juin 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.839 du 6 juin 2014 portant nomination des membres du Conseil Stratégique pour l’Attractivité
ordonnance n° 3.274 du 25 mai 2011 portant nomination des membres du Conseil Stratégique pour l’Attractivité ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 mai 2014 qui Nous a été communiquée ... ordonnance n° 3.274 du 25 mai 2011 portant nomination des membres du Conseil Stratégique pour l’Attractivité ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 mai 2014 qui Nous a été communiquée ...
Journal n°8057
du 24 février 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.674 du 20 février 2012 portant nomination des membres du Comité Monégasque Antidopage
Antidopage :
- Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur, Président,
- S.E. Mme Yvette Lambin-Berti, représentant le Comité Olympique Monégasque,
- Le Directeur de l’Education Nationale, de la ... Antidopage :
- Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur, Président,
- S.E. Mme Yvette Lambin-Berti, représentant le Comité Olympique Monégasque,
- Le Directeur de l’Education Nationale, de la ...
Journal n°8376
du 6 avril 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-278 du 3 avril 2018 portant nomination des membres du Comité consultatif d'éthique en matière de recherche biomédicale.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes dans la recherche biomédicale ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-117 du 10 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes dans la recherche biomédicale ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-117 du 10 ...
Journal n°8401
du 28 septembre 2018
Décision Souveraine en date du 20 septembre 2018 portant nomination du Secrétaire Général de l'association dénommée « Fondation Princesse Charlène de Monaco - Princess Charlene of Monaco Foundation ».
Par Décision Souveraine en date du 20 septembre 2018, S.A.S. le Prince Souverain a nommé M. Gareth Wittstock, Secrétaire Général de l'association dénommée « Fondation Princesse Charlène de Monaco ...
Par Décision Souveraine en date du 20 septembre 2018, S.A.S. le Prince Souverain a nommé M. Gareth Wittstock, Secrétaire Général de l'association dénommée « Fondation Princesse Charlène de Monaco ...
Journal n°8206
du 2 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.136 du 19 décembre 2014 portant nomination des membres du Comité Monégasque Antidopage
.674 du 20 février 2012 portant nomination des membres du Comité Monégasque Antidopage, modifée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 décembre 2014 qui Nous a été communiquée par ... .674 du 20 février 2012 portant nomination des membres du Comité Monégasque Antidopage, modifée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 décembre 2014 qui Nous a été communiquée par ...
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.711 du 13 décembre 2017 portant nomination des membres du Comité Monégasque Antidopage.
.136 du 19 décembre 2014 portant nomination des membres du Comité Monégasque Antidopage ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 6 décembre 2017 qui Nous a été communiquée par Notre ... .136 du 19 décembre 2014 portant nomination des membres du Comité Monégasque Antidopage ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 6 décembre 2017 qui Nous a été communiquée par Notre ...
Journal n°8201
du 28 novembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.068 du 20 novembre 2014 portant nomination des membres du Comité de Perfectionnement du Centre Scientifique de Monaco.
et généticien, Directeur de recherches émérite du CNRS ;
- un Médecin-Inspecteur de Santé Publique, représentant le Département des Affaires Sociales et de la Santé.
Art. 2.
M. le Professeur ... et généticien, Directeur de recherches émérite du CNRS ;
- un Médecin-Inspecteur de Santé Publique, représentant le Département des Affaires Sociales et de la Santé.
Art. 2.
M. le Professeur ...
Journal n°7890
du 12 décembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.975 du 4 décembre 2008 portant nomination des membres du Comité de Perfectionnement du Centre Scientifique de Monaco
Publique, représentant le Département des Affaires Sociales et de la Santé.
Art. 2.
M. le Professeur Dominique Doumenc est nommé Président dudit Comité.
Art. 3.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur ... Publique, représentant le Département des Affaires Sociales et de la Santé.
Art. 2.
M. le Professeur Dominique Doumenc est nommé Président dudit Comité.
Art. 3.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur ...
Journal n°8045
du 2 décembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.557 du 25 novembre 2011 portant nomination des membres du Comité de Perfectionnement du Centre Scientifique de Monaco
° 780 du 9 juin 1965 ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d’administration et de gestion ... ° 780 du 9 juin 1965 ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d’administration et de gestion ...
Journal n°7948
du 22 janvier 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.592 du 14 janvier 2010 portant nomination des membres du Conseil Economique et Social
’ordonnance souveraine n° 577 du 16 mai 1952 relative à la représentation dans les divers organismes officiels des intérêts professionnels ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 11.637 du 30 juin 1995 portant modification de la ... ’ordonnance souveraine n° 577 du 16 mai 1952 relative à la représentation dans les divers organismes officiels des intérêts professionnels ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 11.637 du 30 juin 1995 portant modification de la ...
Journal n°8091
du 19 octobre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-594 du 11 octobre 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2010-272 du 28 mai 2010 portant nomination des membres titulaires et suppléants des commissions paritaires
sein de la Commission Paritaire correspondant à la catégorie «A» des emplois permanents de l’Etat ;
- membre titulaire représentant l’Administration au sein des Commissions Paritaires correspondant aux ... sein de la Commission Paritaire correspondant à la catégorie «A» des emplois permanents de l’Etat ;
- membre titulaire représentant l’Administration au sein des Commissions Paritaires correspondant aux ...
Journal n°7687
du 21 janvier 2005
Décision Souveraine en date du 13 janvier 2005 nommant les membres du
Conseil d'Administration de l'association dénommée " MONACO DANCE FORUM ".
Par décision Souveraine en date du 13 janvier 2005, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, Membres du Conseil d'Administration de l'Association " MONACO DANCE FORUM " sous la Présidence ... Par décision Souveraine en date du 13 janvier 2005, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, Membres du Conseil d'Administration de l'Association " MONACO DANCE FORUM " sous la Présidence ...
Journal n°8163
du 7 mars 2014
Décision Souveraine du 27 février 2014 nommant les membres du Conseil Artistique de l’Association dénommée «Fondation Prince Pierre de Monaco»
Par Décision Souveraine en date du 27 février 2014, S.A.S. le Prince Souverain a nommé jusqu’au 31 décembre 2016, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil ... Par Décision Souveraine en date du 27 février 2014, S.A.S. le Prince Souverain a nommé jusqu’au 31 décembre 2016, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil ...
Journal n°7731
du 25 novembre 2005
Décision Souveraine en date du 20 novembre 2005 nommant le Trésorier du Conseil d'Administration du " Monaco Dance Forum "
Par Décision Souveraine en date du 20 novembre 2005, S.A.S. le Prince Souverain a nommé Mme Ludmilla BLANCHI-DURAND, Trésorier du Conseil d'Administration du " Monaco Dance Forum " en remplacement de ... Par Décision Souveraine en date du 20 novembre 2005, S.A.S. le Prince Souverain a nommé Mme Ludmilla BLANCHI-DURAND, Trésorier du Conseil d'Administration du " Monaco Dance Forum " en remplacement de ...